Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 ;
Vu l'arrêté du 17 mars 1994 complétant et modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général, modifié notamment par les arrêtés du 2 novembre 1995, du 8 juillet 1997 et du 29 juin 1998 ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juillet 2000 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 24 juillet 2000,
Arrête :

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatives aux épreuves obligatoires du baccalauréat général sont modifiées ainsi qu'il suit :
I. - En ce qui concerne le tableau des épreuves obligatoires de la série économique et sociale (ES) :
La liste des épreuves anticipées de la série économique et sociale (ES) est complétée ainsi qu'il suit :
Ajouter :

Art. 2. - Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - Les épreuves facultatives du baccalauréat général sont les suivantes :
- série ES : langue vivante étrangère, langue régionale, latin, grec ancien, arts, éducation physique et sportive ;
- série L : langue vivante étrangère, langue régionale, latin, grec ancien, mathématiques, arts, éducation physique et sportive ;
- série S : langue vivante étrangère, langue régionale, latin, grec ancien, arts, éducation physique et sportive, hippologie et équitation, pratiques sociales et culturelles.
Les épreuves facultatives hippologie et équitation et pratiques sociales et culturelles de la série S correspondent à des enseignements assurés dans les établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture.
L'épreuve facultative d'arts des séries ES, L et S porte au choix du candidat sur l'un des domaines suivants : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. »

Art. 3. - L'article 8 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est abrogé.

Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Le choix des langues vivantes étrangères pour les épreuves de langue vivante I, II ou III et le choix des langues régionales pour les épreuves de langue vivante II ou III sont opérés par le candidat au moment de l'inscription à l'examen. »

Art. 5. - Les dispositions de l'article 4 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 4. - Les langues énumérées à l'article 3 du présent arrêté peuvent être choisies par le candidat au titre des épreuves facultatives du baccalauréat général.
Ces épreuves sont subies sous la forme d'une interrogation orale dans les académies où il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, sauf en ce qui concerne l'arménien, le cambodgien, le finnois, le norvégien, le persan, le suédois, le turc et le vietnamien, langues pour lesquelles l'épreuve est écrite. »

Art. 6. - Le premier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le second groupe d'épreuves auquel sont autorisés à ce présenter les candidats ayant obtenu, à l'issue du premier groupe d'épreuves, une note moyenne au moins égale à 8 et inférieure à 10 est constitué d'épreuves orales de contrôle. Après communication de ses notes, le candidat choisit deux disciplines au maximum parmi celles qui ont fait l'objet d'épreuves écrites obligatoires du premier groupe, anticipées ou non. »

Art. 7. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002 et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2001, sauf en ce qui concerne l'épreuve de français et littérature prévue dans le tableau des épreuves de la série littéraire, à l'article 1er du présent arrêté, qui remplace l'épreuve de français passée par anticipation en 2002 au titre de la session 2003.

Art. 8. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 octobre 2000.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar